MENTIONS LÉGALES
Gestionnaire
Division www.saneva.fr
EcoParc Rhénan
10, rue Benjamin Silliman Jr
67116, REICHSTETT
SARL, immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 884 257 742
SIRET : 88425774200012
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Informations particulières
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en nous contactant à l'adresse contact@saneva.fr .
Documents
L’autorisation d’utiliser les documents téléchargeables disponibles sur ce serveur www.saneva.fr est accordée par SANEVA à condition que :
- La mention de droits d’auteur ci-dessous figure sur toutes les copies et que cette mention de droits d’auteur et la présente mention d’autorisation apparaissent.
- L’utilisation des documents soit destinée exclusivement à un usage d’information, non commercial, ou privé, et qu’ils ne soient pas copiés ou diffusés sur un quelconque réseau informatique ou par un quelconque média.
- L’utilisation dans un but non autorisé est expressément interdite par la loi, et pourra donner lieu à des sanctions civiles et pénales.
Des éléments de ce site web sont protégés par les droits d’auteur, et ne peuvent pas être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun logo, graphisme, son ou image tirée de ce site web ne peut être copié ou retransmis sans l’autorisation expresse de SANEVA. SANEVA ne garantit pas l’adéquation à un objet quelconque des informations figurant dans les documents, les graphismes associés et /ou logiciels publiés sur ce serveur. Tous les documents / graphismes sont fournis « en l’état » sans garantie quelle qu’elle soit, et sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. SANEVA ne pourra pas être tenu pour responsable de quelconques dommages directs ou indirects, même après avoir été informé de la possibilité de tels dommages.
Liens avec d’autres sites
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.saneva.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, SANEVA n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Vie privée
En règle générale, vous pouvez visiter www.saneva.fr sans révéler votre identité ou d’autres informations personnelles. Il peut cependant se produire que nous ayons besoin d’informations personnelles, telles que votre nom, votre adresse personnelle ou professionnelle et votre adresse e-mail, auquel cas vous en serez préalablement informé. Tel sera le cas lorsque vous souhaiterez contacter SANEVA via le formulaire de demande d’informations ou tout autre moyen de nous contacter. Les informations nominatives que vous nous aurez fournies seront éventuellement utilisées par SANEVA ou ses partenaires pour améliorer la communication sur nos offres de produits et services. Vous pourrez à tout moment, choisir de ne plus recevoir ces informations, en nous le faisant savoir par e-mail ou par tout autre moyen. Sur le site www.saneva.fr, les adresses IP (adresse Internet d’un ordinateur) sont utilisées de façon anonyme pour enregistrer les accès et en tirer des données statistiques sur la fréquentation du site. Ces données ne sont pas nominatives. Certaines pages du site web de www.saneva.fr utilisent des « cookies », qui sont de petits fichiers pouvant être stockés sur votre disque dur dans un but d’archivage. Un cookie nous aide à nous rappeler qui vous êtes. Les cookies peuvent faciliter vos visites ultérieures à la page web. Vous pouvez configurer votre navigateur web pour vous aviser de la réception d’un cookie, afin de vous réserver le choix de l’accepter ou non (cependant, si vous refusez certains cookies, certaines pages web peuvent ne pas s’afficher correctement, ou il est possible que vous ne soyez pas autorisé à accéder à certains renseignements). Si vous avez des questions au sujet de nos politiques en matière de respect de la vie privée ou si vous souhaitez ne plus recevoir de renseignements en provenance de SANEVA ou si vous souhaitez corriger ou mettre à jour des renseignements fournis à SANEVA contactez par courrier électronique notre webmaster.
© 2020 SANEVA. Tous droits réservés. Toute reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de SANEVA. Tous les produits, logos, marques de fabrique ou marques enregistrées mentionnées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.